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Effets prévisibles d'un abaissement de la teneur en cadmium des engrais phosphatés et des boues d'épuration sur les approvisionnements en matières fertilisantes
SAUDUBRAY, Frédéric

HERMELINE, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2026 Mise en ligne: mai 2026 Affaire n°016388-01
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Parangonnage sur l'interdiction des produits phytopharmaceutiques pour l'entretien des pelouses sportives
GRIFFE, Isabelle

GARDET, Caroll
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: janv. 2026 Mise en ligne: mai 2026 Affaire n°016347-01
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Évolution de la surveillance des moisissures et des pollens dans l'air ambiant
CASTEL, Florence

BUGUET, Béatrice
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2025 Mise en ligne: mars 2025 Affaire n°015399-01
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Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l'environnement ou la santé humaine ou animale
BRULE, Karine

RASOOLY, Emilie

PILLET, Didier

RAHER, Xavier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2024 Mise en ligne: juil. 2025 Affaire n°015557-01
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Évaluation de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens - Pour une future stratégie « zéro exposition aux perturbateurs endocriniens »
SAUDUBRAY, Frédéric

RASOOLY, Emilie

DURAND, Nicolas

LABOUX, Olivier

REINGEWIRTZ, Sacha
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015190-01
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Per- et plyfluoroalkyles (pfas), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ? Appui à M. Cyrille Isaac-Sibille
TORTEROTOT, Jean-Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015142-01
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Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé
AUJOLLET, Yvan

KUJAS, Paule

SCHAPIRA, Irina
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015247-01
- Accéder à la notice
Moyens et gouvernance de la politique de santé environnement
MOUCHARD, Agnès

CAROTTI, Sabine

MAURY, François

GIORGI, Dominique

CLOUET, Nicolas

LIDSKY, Vincent

HENDRIKX, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014240-01
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Evaluation et préparation de l'actualisation de la feuille de route interministérielle 2016 pour la maîtrise de l'antibiorésistance
AUJOLLET, Yvan

PAJOT, Bertrand

GUILLAUME, Karine

DEPROST, Pierre

DE AMORIM, Aude

BURSTIN, Anne

EMMANUELLI, Julien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013930-01
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La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques
LAVARDE, Patrick

ASSEMAT, Benoit

CAROTTI, Sabine

DAHAN, Muriel

FERRAS, Benjamin

SAIE, Mariane

BERTHAUD, Cécilia

APRIKIAN, Taline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01
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Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions
MIR, Catherine

THIBAULT, Henri-Luc

RENUCCI, Armand

BRANCHU, Christine

OPPELT, Marthe-Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)
Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012862-01
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Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer
LAVARDE, Patrick

MALEZIEUX, Sylvie

BELLEMAIN, Véronique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01
- Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan

LARGUIER, Michel

LIEBERT, Françoise

GERVAIS, Valérie

MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01
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Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles

VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°011997-01
- Accéder à la notice
La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution
LAVARDE, Patrick

BARTOLI, Fabienne

LESTEVEN, Pierre

MOQUAY, Viviane

VEDEAU, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011609-01
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Utilisation des produits phytopharmaceutiques
DELAUNAY, Alexis

MIR, Catherine

TESSIER, Robert

GUERIAUX, Didier

MARTY-CHASTAN, Clémence

RANCE, Erik
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01
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Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
RIMOUX, Lionel

PINEY, Dominique

ESQUIVIE, Marie-Henriette

GUILLERMO, Véronique

DEBEAUPUIS, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010604-01
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Eau potable et assainissement : à quel prix ?
ROCHE, Pierre-Alain

GUERBER, François

NICOL, Jean-Pierre

TUAL, Aurore

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010151-01
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Evaluation du plan polychlorobiphényles
DOUARD, Pascal

GALIBERT, Thierry

FRESQUET, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008793-01
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Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François

PIPIEN, Gilles

DAVID, Dominique

RENUCCI, Armand

CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01
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La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel

FERY-LEMONNIER, Elisabeth

GIBON, Christophe

MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01
- Accéder à la notice
Les liens entre santé et biodiversité
LAVARDE, Patrick

MALER, Philippe

FOUQUET, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008095-01
- Accéder à la notice
Plomb et qualité de l'eau potable
DOUARD, Pascal

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008435-01
- Accéder à la notice
Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
- Accéder à la notice
Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
FEMENIAS, Alain

BLANCHARD, Philippe

GILLET, Hervé

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007645-01
- Accéder à la notice

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