IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
BRULE, Karine
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
1
PILLET, Didier
1
RAHER, Xavier
1
RASOOLY, Emilie
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
SANTE
1
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
autorisation de mise sur le marché (AMM)
1
Année rapport
2024
1
Année mise en ligne
2025
1
Résultats de recherche : - Mot clé: autorisation de mise sur le marché (AMM)
1 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Développer et promouvoir les produits biocides qui présentent des caractéristiques plus favorables pour l'environnement ou la santé humaine ou animale
BRULE, Karine
RASOOLY, Emilie
PILLET, Didier
RAHER, Xavier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2024
Mise en ligne: juil. 2025
Affaire n°015557-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page
