Recherche|Rapports publiés de l'IGEDD

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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004471-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean

PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004295-01
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Mission d'expertise sur l'évaluation des dépenses exposées par la Société des autoroutes et du tunnel du Mont Blanc (ATMB) pour l'autoroute A 41
BEAUBAT, Michel

MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004174-01
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Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René

PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004419-01
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Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004395-01
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Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves

MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004456-01
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Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004410-01
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Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
HANUS, François

DUBOL, Maurice

GUINAUDEAU, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004527-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004331-01
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Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges

DESBAZEILLE, Bertrand

DURAND-RAUCHER, Yves

PELLEGRIN, Jacques

SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004335-01
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La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard

VIGNAL, Jean-Pierre

DE NONANCOURT, Philippe

TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004349-01
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Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004511-01
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Etude sur les relations entre la direction des routes et l'ISTED
ZEISSER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004256-01
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Les paysages de France
FORTIER-KRIEGEL, Anne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°003357-01
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Enquête technique sur l'accident survenu le 5 novembre 2002 sur l'autoroute A10 à Coulombiers
BOIRON, Jean-Paul

BONDUELLE, Yves

KOENIG, Jean-Gérard

LOITIERE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004133-01
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La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri

LIEBERMANN, Claude

LE GALLOU, Jean-Yves

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004334-01
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Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle

DE KORSAK, Bernard

LE BOUTEILLER, Véronique

MASSIN, Isabelle

PERNELLE, Jacques

SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel

DURVILLE, Jean-Louis

HUET, Philippe

MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004317-01
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Devenir des services spéciaux des bases aériennes
BORNAND, Georges

LALANDE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE ET DE LA METEOROLOGIE (IGACEM)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004358-01
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01
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Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures
CHAPULUT, Jean-Noël

LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004418-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles

SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004420-01
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Le projet de création du musée du patrimoine de l'Equipement porté par la FNASCEE
DIEBOLT, Wanda

DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004382-01
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Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis

DUFFE, Pierre

HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004389-01
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Conception d'un programme d'optimisation des politiques d'achat. Opache. Plan d'actions
BORNAND, Georges

ROZEN, Georges

SERRADJI, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE ( DAFAG)
Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004401-01
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