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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
48
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
20
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
10
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
8
SCHMIT, Philippe
6
CINOTTI, Bruno
5
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
DEPRESLE, Bruno
4
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
4
BACCAINI, Brigitte
3
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
73
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
22
PLANIFICATION
10
AGRICULTURE
6
ECONOMIE REGIONALE
6
RISQUES
6
ETUDE D'IMPACT
5
ORGANISATION
5
URBANISME OPERATIONNEL
5
ACTIVITE ECONOMIQUE
4
LITTORAL
4
Mot clé
aménagement du territoire
13
politique publique
13
gouvernance
12
collectivité locale
11
collectivités territoriales
10
développement économique
10
financement
6
projet d'aménagement
6
projet d'opération
6
risques naturels
6
Année rapport
2025
7
2024
3
2023
6
2022
11
2021
5
2020
3
2019
5
2018
0
2017
1
2016
5
2015
4
2014
3
2013
5
2012
4
2011
1
2010
3
2009
2
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
2004
1
2003
3
Année mise en ligne
2026
5
2025
2
2024
7
2023
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2022
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2021
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2020
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2019
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2017
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2016
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2015
7
2014
3
2013
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2010
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2009
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2007
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2006
0
2005
4
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
73 documents trouvés
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Problématique de la circulation des engins agricoles en traversée de l'agglomération de Rodez (RN 88)
ROSTAGNAT, Michel
ROUBIEU, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°014361-01
Accéder à la notice
Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013972-01
Accéder à la notice
Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales
RIMOUX, Lionel
PY, Michel
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
YVIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: juil. 2021
Affaire n°013725-01
Accéder à la notice
Adaptation des territoires aux inondations fréquentes - Actions ou réactions ?
DESBOUIS, Jean-François
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013346-01
Accéder à la notice
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle
DE COMARMOND, Hélène
DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013246-01
Accéder à la notice
Audit du programme 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »
BELLUROT, Nadine
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
PERRIN, Gilles
COQUELIN, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°012681-01
Accéder à la notice
Optimisation des missions de connaissance
BACCAINI, Brigitte
SEGARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°013392-01
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Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013367-01
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°012938-01
Accéder à la notice
Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
DEKETELAERE-HANNA, Marie
NOISETTE, François
REIX, Patrick
CAUSSAT, Laurent
DE COUHENHOVE, Laëtitia
HOULDSWORTH, John
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
JACQUEY, Bénédicte
ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013247-01
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Quel littoral pour demain ? Vers un nouvel aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique, appui au député Stéphane Buchou
THIBAULT, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012839-01
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Extension de l'établissement public foncier de Lorraine à la région Grand Est
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°012727-01
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Mutations économiques et développement des territoires - Penser la transformation économique des territoires au temps de la transition écologique
NARRING, Pierre
VIORA, Mireille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019
Mise en ligne: mars 2020
Affaire n°012274-01
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Préfiguration de l'agence d'aménagement et de développement durable de la Polynésie française
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°011548-02
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Recomposition spatiale des territoires littoraux
DEPRESLE, Bruno
GALIBERT, Thierry
ROCCHI, Jean-François
GARNIER, Frédéric
AUDENIS, Cédric
HOULDSWORTH, John
MENANTEAU, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012532-01
Accéder à la notice
Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
CABRIT, Jean-Luc
THIBAULT, Jean-Pierre
SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010731-01
Accéder à la notice
Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU
HELARY, Jean-Louis
DUVAL, François
MARECHAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010560-01
Accéder à la notice
Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)
GADBIN, Françoise
TARDIVON, Pascaline
HELBRONNER, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: janv. 2017
Affaire n°010538-01
Accéder à la notice
Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno
DUFAY, Jean-Pierre
RAVERAT, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010722-01
Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
Accéder à la notice
Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010379-01
Accéder à la notice
Requalifier les campagnes urbaines de France. Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains
PEYRAT, Jérôme
NARRING, Pierre
DECOURCELLE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009794-01
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Appui au préfet PACA sur deux démarches de développement à Marseille. Compte-rendu sur la démarche Ville-port
NOLHIER, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°009989-01
Accéder à la notice
Dispositions issues de la loi "littoral" applicables aux communes riveraines des plans d'eau intérieurs de plus de mille hectares
ISELIN, Philippe
ALLAG-DHUISME, Fabienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009364-01
Accéder à la notice
Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau
FORRAY, Nicolas
ROCHE, Pierre-Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009953-02
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