Résultats de recherche : - Mot clé: zéro artificialisation nette (ZAN)

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Contribution au rapport du Gouvernement relatif à l’évaluation de la politique de limitation de l’artificialisation des sols - La sobriété foncière dans les territoires : enjeux liés à la protection des sols, la biodiversité et la ressource en eau
JOUTEUR, Noël (IGEDD-ESPD)

DIAZ, Monica Isabel

VIORA, Mireille
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2026 Mise en ligne: oct. 2026 Affaire n°016731-01
- Accéder à la notice
Évaluation des conséquences de la sobriété foncière sur l'économie de l'aménagement du territoire
COMBES, Stephan

RAKOTOARISON, Hanitra

BOURJAILLAT, Vincent

ANFRAY, Louise

POT, Prosper

OHIER, Michaël
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2025 Mise en ligne: mai 2026 Affaire n°016204-01
- Accéder à la notice
Stratégie nationale de mobilisation pour le foncier industriel - Appui au préfet Rollon MOUCHEL-BLAISOT
NOISETTE, François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: août 2026 Affaire n°014936-01
- Accéder à la notice