Résultats de recherche : - Mot clé: réglementation

33 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

La gestion des déchets ménagers et assimilés par le service public : responsabiliser les acteurs et maîtriser les coûts
HERER, Clara

BRILLAUD-CLAVERANNE, Florence

REVOIS, Rozenn

CLAUDE, Maximilien

BOUVET, Fabien

RAMBAL, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mars 2026 Mise en ligne: août 2026 Affaire n°016477-01
- Accéder à la notice
Parangonnage sur l'interdiction des produits phytopharmaceutiques pour l'entretien des pelouses sportives
GRIFFE, Isabelle

GARDET, Caroll
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: janv. 2026 Mise en ligne: mai 2026 Affaire n°016347-01
- Accéder à la notice
Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine
VEERABADREN, Adèle

LAVARDE, Patrick

JOLY, Alain

FOURCADE, Maryse

GERVAIS, Valérie

SIMON-DELAVELLE, Frédérique
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2024 Mise en ligne: nov. 2024 Affaire n°015411-01
- Accéder à la notice
Préparation du rapport au Parlement sur la mise en place d'un cadre réglementaire adapté pour le recyclage des métaux stratégiques et critiques par agromine
BRULE, Karine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°014443-01
- Accéder à la notice
Suites à donner au rapport CGE/CGEDD de 2020 sur la gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux
PASCAL, Michel

PILLET, Didier

ANDRE, Frédéric
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°013535-02
- Accéder à la notice
Gestion des risques liés à la présence d'ammonitrates dans les ports maritimes et fluviaux
MARENDET, François

GOELLNER, Jérôme

PASCAL, Michel

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013535-P
- Accéder à la notice
Pour un développement durable du commerce en ligne
DEKETELAERE-HANNA, Marie

LAMBERT, Patrick

CONSTANSO, Vincent

GUERIN, Vivien

VERZAT, Valentine

VINCON, Philippe

BON-MAURY, Gilles

FOSSE, Julien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

France Stratégie
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013543-01
- Accéder à la notice
Déploiement de la 5G en France et dans le monde : aspects techniques et sanitaires
NATAF, Jean-Michel

FOLLENFANT, Philippe

MENUET, Vincent

DISTLER, Philippe

LEGAIT, Benoît

HAVARD, Henri

VIOSSAT, Louis-Charles

ABALLEA, Pierre

ROBINEAU, François-Mathieu

CALVET, Charles-Adrien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2020 Mise en ligne: sept. 2020 Affaire n°013456-01
- Accéder à la notice
Pour un meilleur accès du public aux cartes de zones inondables - Stratégie de mise à disposition en ligne et améliorations de Géorisques
KOSUTH, Pascal

LANDEL, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012890-01
- Accéder à la notice
La sécurité des réseaux de distribution de gaz naturel
GUIGNARD, Philippe

FULDA, Bruno

TISSIER, Marie-Solange

LALLEMENT, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: juin 2020 Affaire n°012793-01
- Accéder à la notice
Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel

SIMONE, Maryline

SOULIE, Marie-Christine

CHEVALIER, Jean-Michel

VEILLE, Jean-Luc

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01
- Accéder à la notice
Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan

LARGUIER, Michel

LIEBERT, Françoise

GERVAIS, Valérie

MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01
- Accéder à la notice
La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis
SAUVANT, Alain

LECONTE, Manuel

AMAR, Nicolas

MAYMIL, Vincent

VIOSSAT, Louis-Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2018 Mise en ligne: févr. 2019 Affaire n°012070-01
- Accéder à la notice
Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
FLORETTE, Anne

JEAN-FRANCOIS, Michel

CAMPANA, Mireille

PILLET, Didier

LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°010888-01
- Accéder à la notice
Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01
- Accéder à la notice
La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique
ASSAILLY, Christian

LEHOUX, Gérard

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03
- Accéder à la notice
Les drones civils, enjeux et perspectives
DAVID, Dominique

PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008816-01
- Accéder à la notice
Filière hydrogène-énergie
GAZEAU, Jean-Claude

NATAF, Jean-Michel

DURVILLE, Jean-Louis

CUEUGNIET, Jean

LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010177-01
- Accéder à la notice
Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?
FLURY-HERARD, Bernard

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009939-01
- Accéder à la notice
Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles
LEGRAND, Henri

CATOIRE, Serge

DAMBRINE, Fabrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009540-01
- Accéder à la notice
Evaluation sur la protection contre le risque incendie dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur
BERRIER, Hervé

LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009167-01
- Accéder à la notice
Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses
DAVID, Dominique

AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009196-01
- Accéder à la notice
Etude pour une optimisation de l'insonorisation des locaux au voisinage des aéroports
ASSAILLY, Christian

DECOURCELLE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009392-01
- Accéder à la notice
Le bruit du fret ferroviaire - Une stratégie pour en limiter les impacts
SIMON, Bernard

PINET, Michel

SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009254-01
- Accéder à la notice
Ajustement de l'environnement normatif - Agenda d'accessibilité programmée
LE DIVENAH, Jean-Paul

REBEYROTTE, Eric

DUFOURMANTELLE, Aude

DEPROST, Pierre

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

RATTAIRE, Sophie

CAMPION, Claire-Lise

GUILLOU, Anne

HEYRMAN, Eric

PROST-COLETTA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)
Rapport: févr. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008617-02
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Mot clé: réglementation

33 documents trouvés