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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
2
TRUCHOT, Claude
2
ALBRECHT, Patrick
1
AYPHASSORHO, Hugues
1
BENEZIT, Jean-Jacques
1
BRASSENS, Bertrand
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
9
Domaine
RISQUES
3
DROIT
2
ENERGIE
2
MER
2
PREVENTION DES RISQUES
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
BATIMENT
1
EAU
1
HYDROLOGIE
1
MATERIAU
1
Mot clé
procédure
9
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
0
2018
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2015
3
2014
1
2013
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2012
0
2011
1
2010
1
2009
1
2008
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2007
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2006
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Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Mot clé: procédure
9 documents trouvés
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009775-01
Accéder à la notice
Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°010153-01
Accéder à la notice
Coordination de la labellisation des PAPI/PSR et de la délivrance des autorisations environnementales nécessaires
PITIE, Christian
SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°008933-02
Accéder à la notice
Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis
RATHOUIS, Pierre
RAYMOND, Michel
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008725-01
Accéder à la notice
Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent
ALBRECHT, Patrick
DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007442-02
Accéder à la notice
Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
CHAUVIERE, Jean-Yves
RAVARD, Jean-Louis
VERDEAUX, Pierre
LAFITTE, Jean-Jacques
LE QUENTREC, Michel
TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°005620-01
Accéder à la notice
Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)
HELIAS, Annick
QUEVREMONT, Philippe
TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006319-01
Accéder à la notice
Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique
HANUS, François
LEJEUNE, Daniel
MAUSS, Huguette
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004588-01
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