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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
116
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
53
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
27
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
18
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
17
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
10
DORISON, Alain
10
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
10
BUISSON, Bernard
9
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
8
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
78
ENVIRONNEMENT
47
ADMINISTRATION PUBLIQUE
20
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14
PAYSAGE
11
METHODES - TECHNIQUES
10
TRANSPORTS
10
ECONOMIE
9
CADRE JURIDIQUE
8
HABITAT - LOGEMENT
8
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
45
RISQUES
24
EAU
18
SERVICES DU MINISTERE
16
ECOLOGIE
15
FAUNE-FLORE
14
PLANIFICATION
11
AGRICULTURE
9
POLLUTION
9
AMENAGEMENT REGIONAL
8
Mot clé
politique publique
153
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Propositions pour une politique de maintien et de développement de la pêche professionnelle en eau douce
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010030-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à Mayotte
GAUTIER, Maryse
BUISSON, Bernard
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009459-04
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Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008091-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie
MAKALA, Annick
DURVILLE, Jean-Louis
PILLET, Didier
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°009459-05
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Pays-de-la-Loire
ARNOULD, Brigitte
MENAGER, Thierry
GADBIN, Françoise
DU FOU DE KERDANIEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008896-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire
LEBLANC, Sylvain
GALIBERT, Thierry
DORISON, Alain
DOMALLAIN, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°008896-01
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L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"
PERRET, Bernard
DOUARD, Pascal
LE DIVENAH, Jean-Paul
LAVOUX, Thierry
LEVY, Christian
NARRING, Pierre
DURANTHON, Jean-Philippe
GUIGNARD, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: sept. 2015
Affaire n°009548-01
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Audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels et technologiques en région Basse-Normandie
LEBLANC, Sylvain
MEGRET, Bruno
DOMALLAIN, Denis
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°008890-03
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Audit de la mise en oeuvre de la politique d'amélioration de la sécurité des tunnels du réseau routier national
ORIZET, François-Régis
AUBAS, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°009650-01
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Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité
HUMBERT, Pascale
VELLUET, Rémi
BAUCHE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009535-06
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Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon
PIPIEN, Gilles
AUBAS, Jean-Michel
GALIBERT, Thierry
BAUCHE, Alain
SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°008896-02
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Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion
BUISSON, Bernard
MEIGNIEN, Xavier
LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°008896-04
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L'économie circulaire, état des lieux et perspectives
PERRET, Bernard
DOUARD, Pascal
NARRING, Pierre
DURANTHON, Jean-Philippe
LE DIVENAH, Jean-Paul
LEVY, Christian
THIBAULT, Jean-Pierre
LAVOUX, Thierry
GUIGNARD, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009548-06
Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008091-02
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Evaluation de la mise en oeuvre des recommandations de l'audit de la politique des ministères de l'écologie et du logement en direction des agents handicapés
HELBRONNER, Charles
RENVOISE, François
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°007908-02
Accéder à la notice
Le vautour fauve et les activités d'élevage "Ubi pecora, ibi vultures" (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser
FOUQUET, Eric
STEINFELDER, Mauricette
DEMOLIS, Christian
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009272-02
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Evaluation de la politique de sécurité routière - Rapport de diagnostic
PANHALEUX, Jean
HELBRONNER, Charles
BONDAZ, Marianne
BODINO, Philippe
MIRAMON, Gilles
PAQUETTE, Olivier
SION, Lucien
AUBERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGGN)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: août 2015
Affaire n°009460-01
Accéder à la notice
Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action - Mission de conseil sur la politique nationale du paysage
CABRIT, Jean-Luc
CLEMENT, Denis
DOIZELET, Marie-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008333-01
Accéder à la notice
Prévention des risques naturels en Lot-et-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit réalisé en 2009
PELLETIER, Fabienne
BAVARD, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008235-01
Accéder à la notice
Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques - Année 2011
GARCIN, Marie-Laure
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°007749-01
Accéder à la notice
Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008237-01
Accéder à la notice
Les prestations de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE
BELLIER, Michel
SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008455-01
Accéder à la notice
Parangonnage international du CEREMA - Organisation de l'appui technique aux politiques publiques dans des pays étrangers - Stratégie avec les acteurs de son environnement
NATAF, Jean-Michel
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008975-01
Accéder à la notice
Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François
PIPIEN, Gilles
DAVID, Dominique
RENUCCI, Armand
CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°008720-01
Accéder à la notice
Audit sur les mesures mises en oeuvre pour favoriser l'usage du vélo dans les services du ministère
BRUNETIERE, Jean-René
NADEAU, Jacques
BESSON, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008348-01
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