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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
5
SCARBONCHI, François
2
ACAR, Bruno
1
AYPHASSORHO, Hugues
1
BARTHOD, Christian
1
BOZONNET, Marie-Claire
1
BRASSENS, Bertrand
1
BROSSET CECILE
1
CANNARD, Philippe
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
4
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
METHODES - TECHNIQUES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
3
CADRE INSTITUTIONNEL
2
EAU
1
ECOLOGIE
1
ORGANISATION
1
RISQUES
1
SERVICES DE L'ETAT
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
mise en oeuvre
5
Année rapport
2022
1
2021
0
2020
1
2019
1
2018
1
2017
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2016
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2015
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Année mise en ligne
2022
1
2021
1
2020
1
2019
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2018
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2017
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Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)" - Mot clé: mise en oeuvre
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Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)"
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Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick
HUBERT, Louis
VIRET, Christophe
LHOTE, Catherine
DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013892-01
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires
LECONTE, Manuel
HELBRONNER, Charles
COLMOU, Yves
BROSSET CECILE
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2020
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°013253-01
Accéder à la notice
Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre
BARTHOD, Christian
BOZONNET, Marie-Claire
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: févr. 2020
Affaire n°012877-01
Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry
ROCHE, Pierre-Alain
ACAR, Bruno
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012245-01
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009775-01
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