Résultats de recherche : - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Mot clé: groupement d'intérêt économique

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval

  • LAGAUTERIE, Philippe

  • RIVIERE, Delphin

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007130-01

  • Accéder à la notice

  
• Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)

  • FOLLENFANT, Philippe

  • VERREL, Jean-Louis

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006232-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1