Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Mot clé: cadre juridique

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Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau
LANDEL, Jean-François

PALHOL, Fabien

KHOLLER, Didier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01
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Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François

PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis

DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01
- Accéder à la notice
Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques

PY, Michel

RIMOUX, Lionel

PATIER, Christophe

SIMON, Philippe

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01
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Mission d’inspection interministérielle relative à la retenue de Caussade (Lot-et-Garonne) - Propositions pour une trajectoire de solution concertée
MICHELET, Paul

PINAULDT, Marc-Étienne

PUJOS, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°013405-01
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Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel

SIMONE, Maryline

SOULIE, Marie-Christine

CHEVALIER, Jean-Michel

VEILLE, Jean-Luc

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01
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Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan

LARGUIER, Michel

LIEBERT, Françoise

GERVAIS, Valérie

MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01
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Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi - Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions et Tome 2 : Diagnostic détaillé
ROCHE, Pierre-Alain

VELLUET, Rémi

AUJOLLET, Yvan

HELARY, Jean-Louis

LENOUVEAU, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010159-01
- Accéder à la notice
Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical
DELAUNAY, Alexis

TARDIVON, Pascaline

BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01
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Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010346-02
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Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009495-01
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Le développement des sports d'eau vive en France. Impact sur les milieux aquatiques
PERRIN, Thérèse

ALLAG-DHUISME, Fabienne

MONNEREAU, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009206-01
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Modalités de restriction du commerce de l’ivoire sur le territoire national
RAVERAT, Laurent

BANOUN, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010273-01
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Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03
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Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick

DELCOUR, Denis

GAILLOT, Bertrand

GUILLET, Muriel

BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01
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Les certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique
GAZEAU, Jean-Claude

FOLLENFANT, Philippe

VALERIAN, François

MOREL, Mathieu

CUEUGNIET, Jean

PARENT, Bruno

KRIEFF, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009574-01
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Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses
DAVID, Dominique

AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009196-01
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Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle
VAULONT, Isabelle

LEGAIT, Benoît

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009363-01
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Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder
LAVARDE, Patrick

CHALLEAT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°009290-01
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Audit du dispositif d'agrément des laboratoires intervenant dans le domaine de l'eau
MARROU, Arnauld

DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°009208-01
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Evaluation des dispositions visant à l'information préventive des citoyens vis-à-vis des risques naturels auxquels ils peuvent être exposés
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

CHAPELON, Jean

BELLUROT, Nadine

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008684-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux
LEFEBVRE, Etienne

LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°008844-01
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Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels
DURVILLE, Jean-Louis

FLURY-HERARD, Bernard

RIMOUX, Lionel

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: avr. 2014 Affaire n°008414-01
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Les énergies marines renouvelables
BOYE, Henri

NATAF, Jean-Michel

SERGENT, Philippe

DE LA COCHETIERE, Loïc

CAQUOT, Emmanuel

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François

ALLAIS, Vincent

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008091-01
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Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole
ROUSSEL, Pierre

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008169-01
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