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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CLEMENT, Denis
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
MORIN, Georges-André
1
POMMELLET, Pierre
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
2
Domaine
ECOLOGIE
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
LITTORAL
1
MARCHE FONCIER
1
Mot clé
politique foncière
2
Année rapport
2015
1
2014
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2013
0
2012
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2011
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2010
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2009
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2008
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2007
0
2006
0
2005
0
2004
0
2003
1
Année mise en ligne
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
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2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Lieu: montagne de la Serre - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Mot clé: politique foncière
Critères :
Lieu: montagne de la Serre
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
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