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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ARNOULD, Brigitte
1
BERTHET, Jean-Marie
1
CAMUS, Jean
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DELAUNAY, Alexis
1
GARCIA, Jean-Paul
1
POMMELLET, Pierre
1
REFFAY, Michel
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
5
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
2
AMENAGEMENT REGIONAL
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ECOLOGIE
1
FAUNE-FLORE
1
MARCHE FONCIER
1
ORGANISATION
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
PAYSAGE
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
espace naturel
2
propriétaire
2
agence foncière
1
agence territoriale
1
aménagement des eaux de surface
1
biodiversité
1
chasse
1
clôture
1
collectivité locale
1
conflit
1
Année rapport
2019
1
2018
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2017
1
2016
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2008
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2007
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2006
0
2005
0
2004
0
2003
2
Année mise en ligne
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1
2018
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2
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2011
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2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
2
Résultats de recherche : - Lieu: marais de Brière et du Mès - Thématique: FONCIER - PROPRIETE
Critères :
Lieu: marais de Brière et du Mès
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
Accéder à la notice
Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics
POMMELLET, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004259-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002
CAMUS, Jean
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004183-02
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