Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: FONCIER - PROPRIETE, Mot clé: aménageur foncier

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• Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles

  • BONNAL, Philippe

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • COLIN, Jean

  • ANGEL, Noémie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°009046-01

  • Accéder à la notice

  
• Actions foncières à moyen ou long terme, anticiper pour mieux maîtriser - Analyse comparative dans 3 pays (Allemagne, Royaume-Uni, Pays-Bas)

  • ALBRECHT, Patrick

  • NARRING, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008806-01

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• Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue

  • LECOMTE, Alain

  • ALBRECHT, Patrick

  • MALFILATRE, Yves

  • MARQUES, Ruth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01

  • Accéder à la notice

  
• Le logement social en Nouvelle-Calédonie

  • DUBOIS, Pierre

  • RIERA, Ramiro

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01

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