Résultats de recherche : - Lieu: Terres australes et antarctiques françaises - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES

23 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises

  • PEYRAT, Jérôme

  • VINCON, Philippe

  • DEVILLERS, Jeanne

  • LAISNE, Loïc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01

  • Accéder à la notice

  
• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01A

  • Accéder à la notice

  
• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°4 Site de Basse vallée du Doubs et Bresse

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01D

  • Accéder à la notice

  
• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°12 Site de Sologne

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01L

  • Accéder à la notice

  
• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°13 Site de l'Estuaire et cours de la Loire aval

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01M

  • Accéder à la notice

  
• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01N

  • Accéder à la notice

  
• Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°16 Site du Marais du Cotentin et du Bessin

  • GUERY, Bénédicte

  • HUBERT, Louis

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • ROBINET, Olivier

  • PARMENTIER, Hervé

  • VIRET, Christophe

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01P

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des coûts de gestion de l'indemnisation des dégâts de gibier par les fédérations de chasseurs

  • LE COZ, Christian

  • TRUPIN, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2021 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013977-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’inspection interministérielle relative à la retenue de Caussade (Lot-et-Garonne) - Propositions pour une trajectoire de solution concertée

  • MICHELET, Paul

  • PINAULDT, Marc-Étienne

  • PUJOS, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°013405-01

  • Accéder à la notice

  
• Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • GERARDIN, Maxime

  • BELLEC, Gilles

  • LE GALL, Olivier

  • BARATIN, Charlotte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01

  • Accéder à la notice

  
• Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - Retour d’expérience

  • MENORET, Bernard

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • SAUZEY, Philippe

  • PERRIN, Frédéric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010743-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France

  • MARBOUTY, Dominique

  • LEVEQUE, Jean

  • DORISON, Alain

  • SORRO, Jean-François

  • DEMOLIS, Christian

  • PENEL, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°009459-02

  • Accéder à la notice

  
• Les incidents et accidents nucléaires dans la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux sur les réacteurs uranium naturel – graphite – gaz

  • GUIGNARD, Philippe

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010241-01

  • Accéder à la notice

  
• Sécurité des passages à niveau de Betton (35) et d' Hyères (83)

  • SIMON, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010375-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne

  • BOIZARD, Pascale

  • MENAGER, Thierry

  • GARCIN, Marie-Laure

  • TOSI, Jean-Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010146-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

  • Accéder à la notice

  
• Expertise du projet de plan de prévention des risques de submersion marine des marais de Dol (Ille-et-Vilaine)

  • FORRAY, Nicolas

  • MARBOUTY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010117-01

  • Accéder à la notice

  
• Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne. Rapport définitif après phase contradictoire

  • GADBIN, Françoise

  • BELLEC, Philippe

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • FLORENNE, Tristan

  • PENEL, Michel

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009492-01

  • Accéder à la notice

  
• Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité

  • HUMBERT, Pascale

  • VELLUET, Rémi

  • BAUCHE, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009535-06

  • Accéder à la notice

  
• Prévention des risques naturels en Lot-et-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit réalisé en 2009

  • PELLETIER, Fabienne

  • BAVARD, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008235-01

  • Accéder à la notice

  
• Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008237-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009

  • MARBOUTY, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°006749-14

  • Accéder à la notice

  
• Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon

  • MARCHANDISE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007446-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1