Résultats de recherche : - Lieu: Rouffignac-St-Cernin-de-Reilhac - Thématique: ECONOMIE, Mot clé: tarification

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

  • GUERBER, François

  • MOURA, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01

  • Accéder à la notice

  
• Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • GERARDIN, Maxime

  • BELLEC, Gilles

  • LE GALL, Olivier

  • BARATIN, Charlotte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

  • CAUSSADE, Pierre

  • LE GUILLOU, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010706-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1