IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Lieu: Polynésie-française - Thématique: CADRE JURIDIQUE

Critères :

Lieu: Polynésie-française

Annuler

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01
- Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard

BONNET, Claude

GOMEL, Cyril

LEVY, Christian

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01
- Accéder à la notice
Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
WELLHOFF, François

MAINAUD, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°007254-01
- Accéder à la notice

1