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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
BESEME, Jean-Louis
1
BONNAL, Philippe
1
BONNET, Claude
1
BOURGEOIS, Pierre
1
BUISSON, Bernard
1
CLEMENT, Denis
1
DUPIN, Frédéric
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
5
Domaine
LITTORAL
3
DROIT
2
EAU
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
ECOLOGIE
1
RISQUES
1
SERVICES DE L'ETAT
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
assainissement
2
littoral
2
outre-mer
2
service public
2
DOM-TOM
1
Plan eau DOM
1
application
1
audit
1
avis
1
biodiversité
1
Année rapport
2022
1
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
2
2014
1
2013
0
2012
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2011
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2010
1
Année mise en ligne
2024
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0
2022
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2021
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2020
0
2019
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2018
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2017
0
2016
2
2015
0
2014
1
2013
0
2012
0
2011
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2010
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Résultats de recherche : - Lieu: Mayotte - Thématique: ENVIRONNEMENT
Critères :
Lieu: Mayotte
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Évaluation du plan d’action pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin
FOUCHER, Hélène
LE COZ, Christian
TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°013641-01
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
Accéder à la notice
Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
RAVARD, Jean-Louis
BESEME, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2010
Mise en ligne: nov. 2010
Affaire n°007184-01
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