Résultats de recherche : - Lieu: MARAIS-DU-COTENTIN-ET-DU-BESSIN - Thématique: FONCIER - PROPRIETE

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• L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire

  • STEVENS, Dominique

  • REFFAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012818-01

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• Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01

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