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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
127
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
50
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
29
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
23
CABRIT, Jean-Luc
15
BOYER, Jean-Marc
13
PARMENTIER, Hervé
13
ROBINET, Olivier
13
GUERY, Bénédicte
12
HUBERT, Louis
12
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
64
PAYSAGE
57
ENVIRONNEMENT
55
TRANSPORTS
51
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
47
CIRCULATION
12
HABITAT - LOGEMENT
10
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9
ECONOMIE
8
EQUIPEMENTS
8
Domaine
SITE
54
PAYSAGE
45
EAU
23
ECOLOGIE
20
PREVENTION DES RISQUES
20
RISQUES
20
FAUNE-FLORE
16
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
13
TRANSPORT FERROVIAIRE
13
ECONOMIE DES TRANSPORTS
12
Mot clé
avis
69
CSSPP
46
commission supérieure des sites
44
site classe
44
classement
40
site
37
bilan
25
bilan LOTI
22
coût
21
loi d'orientation des transports intérieurs
21
Année rapport
2025
7
2024
16
2023
22
2022
7
2021
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16
2017
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2016
20
2015
20
2014
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2010
2
2009
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2008
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2007
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2006
4
2005
4
2004
6
2003
6
2002
1
Année mise en ligne
2025
7
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2018
14
2017
18
2016
24
2015
15
2014
6
2013
5
2012
2
2011
5
2010
1
2009
7
2008
6
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2
2005
11
2004
6
Résultats de recherche : - Lieu: Les-Martres-de-Veyre
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Lieu: Les-Martres-de-Veyre
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012411-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Ile-de-France
LEBLANC, Sylvain
MENAGER, Thierry
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012067-01
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Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte
GUERBER, Yolande
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012066-01
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Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne
PERRIN, Thérèse
VUILLOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°011903-01
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Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°010473-02
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Réhabiliter l'étang de Berre ? Evaluation des effets d'un pompage au travers du tunnel du Rove sur l'écosystème de l'étang, autres pistes et note complémentaire sur la crise d’anoxie de l’été 2018
BAGUET, Aline
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012060-01
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)
LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2018
Mise en ligne: juil. 2018
Affaire n°011437-01
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Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: avr. 2018
Affaire n°011986-01
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Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: avr. 2018
Affaire n°012030-01
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Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
GUERBER, François
MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011904-01
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Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: avr. 2018
Affaire n°010764-02
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
BECKER, Jean-Jacques
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°011857-01
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Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
RICARD, Frédéric
GRAND, Philippe
CORBEAU, Hugues
JARRIGE, Bertrand
BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: mars 2018
Mise en ligne: mars 2018
Affaire n°011905-01
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Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010049-02
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La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre
LEGRAND, Henri
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°011104-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°010649-01
Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°011610-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°009043-03
Accéder à la notice
Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°011453-01
Accéder à la notice
Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides
GUERBER, François
AUBERT, Marie-Hélène
DEREIX, Charles
BRUGIERE-GARDE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010813-01
Accéder à la notice
Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider
HUCHER, Dominique
LANDEL, Jean-François
TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°011008-01
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Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze. Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 11 mai 2017.
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010933-01
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Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
HUCHER, Dominique
ABRIAL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°011009-01
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Site classé de l'ensemble formé par les îles des Sanguinaires et la pointe de la Parata. Demande de label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010766-01
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