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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
BARREY, Guy
1
BEDEL, Jean-Alfred
1
BOURGOIN, Jean-Pierre
1
CASTEIGTS, Michel
1
DE FURST, Xavier
1
DEGRANDI, Marie-Christine
1
DESCHAMPS, Michel
1
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
7
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
CLIMAT ET METEOROLOGIE
1
DECENTRALISATION
1
EQUIPEMENT URBAIN
1
ETUDE D'IMPACT
1
FINANCEMENT
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
PARTICIPATION DES USAGERS
1
PLANIFICATION
1
Mot clé
évaluation
7
Année rapport
2023
1
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2009
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2008
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2006
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2005
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2009
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2008
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2007
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2006
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Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Mot clé: évaluation
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales
MOUGARD, Sophie
NATAF, Jean-Michel
PHILIZOT, François
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023
Mise en ligne: déc. 2023
Affaire n°015043-01
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Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
BOURGOIN, Jean-Pierre
MAKALA, Annick
MARCQ, Catherine
RATTIER, Philippe
SCHMITT, Mireille
TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°007235-01
Accéder à la notice
L'intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance. Perspectives et prospective. Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance
DESCHAMPS, Michel
MECHERI, Hervé
DEGRANDI, Marie-Christine
FOUQUET, Annie
LE DORH, Marc
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: juin 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007479-02
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Evaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
PUECH, Patrick
ROCHET, Pierre
PELLETIER, Fabienne
GOMBERT, Joseph-Michel
NADEAU, Jacques
CASTEIGTS, Michel
DE FURST, Xavier
ROCHARD, Joël
JULLIEN, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: août 2010
Mise en ligne: oct. 2010
Affaire n°007217-01
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
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Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: avr. 2006
Affaire n°004445-01
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Mission d'évaluation de l'Assistance Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire (ATESAT)
LENOEL, François
MAILLARD, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004415-01
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