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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
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INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
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ADMINISTRATION PUBLIQUE
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INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
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PAYSAGE
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HABITAT - LOGEMENT
125
ECONOMIE
119
CADRE JURIDIQUE
111
AMENAGEMENT URBAIN
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Domaine
SERVICES DU MINISTERE
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RISQUES
145
SITE
128
PAYSAGE
120
PREVENTION DES RISQUES
119
ECOLOGIE
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EAU
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POLLUTION
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avis
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audit
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politique publique
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évaluation des politiques publiques
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Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
BROCHARD, Dominique
DUPAIGNE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004749-01
Accéder à la notice
La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU
FEDOU, Daniel
LHOSTIS, Alain
SYLVESTRE, Gérard
RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: août 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004551-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France
CHAPULUT, Jean-Noël
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004624-01
Accéder à la notice
Plan de protection contre les inondations de Nîmes
LE GOFF, Guy
MARTIN, Xavier
MAZIERE, Brigitte
PIERRON, Paul
DOZ, Gilles
ROCHARD, Joël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004596-01
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Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
GAUMAND, Claude
VERREL, Jean-Louis
DURAND, François
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006222-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
GILOT, Alain
BORDET, Jacques
MICHEZ, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006212-01
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La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre
LALANDE, Jean-Pierre
LAURENS, Denis
RAVARD, Jean-Louis
CASSAYRE, Yves
LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004608-01
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Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004537-01
Accéder à la notice
Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
FARRAN, Pierre
LECOMTE, Chantal
PEIGNE, Hubert
VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004601-01
Accéder à la notice
L'emploi dans le domaine de l'environnement et les dispositifs d'aide à l'emploi
HELIAS, Annick
LAVOUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006217-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre en France du règlement REACH
BURDEAU, Michel
BOUVIER, Michel
GRIMOT, Marc
THIRIOT, Christian
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°006190-01
Accéder à la notice
L'évolution des rapports entre le Ministère de l'Equipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
PIERRON, Paul
LOUDIERE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004262-01
Accéder à la notice
Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude LIEBERMANN sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
DESCOMBES, Guy
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004498-01
Accéder à la notice
Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques - Application à trois rapports
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004724-01
Accéder à la notice
Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc
BONDAZ, Marianne
DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004587-01
Accéder à la notice
La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse
LEVY, Francis
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004611-01
Accéder à la notice
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
LINET, Marcel
QUEVREMONT, Philippe
BARTHELEMY, François
LAZERGES, Roland
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004532-01
Accéder à la notice
Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain
VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004802-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
LINET, Marcel
SEGRETAIN-MAUREL, Mireille
DUCHENE, Rémi
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004719-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur le réseau scientifique et technique du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
DURAND, Jean
GAROT, Jean-Marc
BARATIN, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004720-01
Accéder à la notice
Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
BALLAND, Pierre
MANFREDI, André
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006207-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
PELLEGRIN, Jacques
DE SAINT PULGENT, Noël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004580-01
Accéder à la notice
Prestations partagées d’Ingénierie Publique des Directions Départementales de l’Equipement (DDE) et des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF)
ANDARELLI, Catherine
LENOEL, François
CLOUD, François
LEGROUX, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004518-01
Accéder à la notice
La gestion des estuaires dans une approche communautaire
ALLAIN, Yves-Marie
GENEVOIS, René
HELIAS, Annick
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004484-01
Accéder à la notice
Le devenir et la gestion d'OSIRIS, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)
COTTET, Jacky
DURAND-RAUCHER, Yves
MARTIN, Philippe
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004554-01
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