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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
3
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
2
BELLIOT, Marcel
2
MALFILATRE, Yves
2
SCHMIT, Philippe
2
WELLHOFF, François
2
ARNOULD, Brigitte
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
10
Domaine
ORGANISATION
4
URBANISME OPERATIONNEL
4
URBANISME REGLEMENTAIRE
4
PLANIFICATION
2
SERVICES DU MINISTERE
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
AMENAGEMENT REGIONAL
1
BATIMENT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ECOLOGIE
1
Mot clé
exercice des compétences
10
Année rapport
2022
1
2021
0
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
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2013
2
2012
1
2011
2
2010
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2009
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2008
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2007
0
2006
0
2005
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2004
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2003
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Année mise en ligne
2022
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2009
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2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: exercice des compétences
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: juin 2022
Affaire n°013869-01
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
Accéder à la notice
Missions, statuts et financements des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
THIBAULT, Jean-Pierre
DUFOURMANTELLE, Aude
GENTHON, Muriel
TOLILA, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009810-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction
HELARY, Jean-Louis
DEBIESSE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008814-01
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Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
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Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte
GADBIN, Françoise
MALFILATRE, Yves
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007702-01
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L'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
FAYEIN, Laurent
LEBENTAL, Bruno
RIVIERE, Delphin
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007365-01
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Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007558-01
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Audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007396-01
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L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
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