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Lieu: Bray-sur-Seine

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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis

ARNOULD, Brigitte

BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01
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Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno

DUFAY, Jean-Pierre

RAVERAT, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01
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Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises
DURANTHON, Jean-Philippe

MOUGARD, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010798-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France
MARBOUTY, Dominique

LEVEQUE, Jean

DORISON, Alain

SORRO, Jean-François

DEMOLIS, Christian

PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°009459-02
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Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel

DE GUIBERT, Philippe

BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01
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Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010401-01
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Bilan LOTI de l’autoroute A29. Neufchâtel-en-Bray – Amiens – Saint-Quentin
SIMON, Bernard

BAUDOIN, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010308-01
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Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010355-01
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Bilan LOTI A77 Section non concédée Cosne-Cours-sur-Loire – Nevers
SCHERRER, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010046-01
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Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008876-02
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Expertise du musée et des jardins Albert Kahn - Boulogne-Billancourt 92
BOYER, Jean-Marc

PIECHAUD, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DES PATRIMOINES
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°010071-01
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Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)
FORRAY, Nicolas

RATHOUIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°009953-01
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Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009662-01
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Découverte de radon dans une maison à Bessines-sur-Gartempe
LEGRAND, Henri

MENORET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: juin 2014 Affaire n°009681-01
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La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean

LAHOCHE, Pierre

ALANORE, André

NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: févr. 2014 Affaire n°009111-01
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Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide
MENORET, Bernard

RAVERAT, Laurent

DORISON, Alain

SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01
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Le projet de canal Seine-Nord Europe
MASSONI, Michel

MORIN, Yves

FEDOU, Daniel

LIDSKY, Vincent

MASON-SCHULER, Nathanaël

DURAND, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008531-01
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'Mare à Rouen ?
QUEFFELEC, Christian

CALGARO, Jean

CARLOTTI, Pierre

DHIMA, Dhionis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007921-01
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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine. Rapport final
BOUVIER, Michel

ESCAFRE, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007500-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne

TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007715-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe

MAILLOT, Henri

NADEAU, Jacques

PITIE, Christian

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007336-02
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Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne
JOIGNY, Michèle

PAYEN, Denis

D'ORNELLAS, Christian

RATTIER, Philippe

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°006956-01
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Evaluation du fonctionnement du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Seine-Aval
LAGAUTERIE, Philippe

RIVIERE, Delphin

CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007130-01
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques

PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: août 2010 Affaire n°007087-01
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Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008 Mise en ligne: janv. 2009 Affaire n°005770-01
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