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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
2
AUJOLLET, Yvan
1
BALLAND, Pierre
1
BAYLE, Marc-René
1
BORDRY, François
1
CATOIRE, Serge
1
CONDE, Josiane
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
EAU
4
ECOLOGIE
2
FAUNE-FLORE
2
POLLUTION
2
RISQUES
2
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
ANALYSE DES CONTRAINTES
1
BRUIT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
Mot clé
biodiversité
3
fleuve
3
bruit
2
comparaison internationale
2
milieu naturel
2
mise en oeuvre
2
parangonnage
2
politique publique
2
voie navigable
2
zone humide
2
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2006
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2010
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2009
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Résultats de recherche : - Lieu: Bas-Rhin - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES
Critères :
Lieu: Bas-Rhin
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Appui à François Decoster, maire de Saint-Omer, pour sa mission relative à l’amélioration de l’aménagement des bassins versants, du dispositif de gestion des cours d’eau et de la prévention des inondations au sein de sa commune
TOURJANSKY, Laure
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mars 2024
Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°015437-01
Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°2 Site du Lit majeur du Rhin
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01B
Accéder à la notice
Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
LEGRAND, Henri
AUJOLLET, Yvan
LOUVIAU, Philippe
DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°011990-01
Accéder à la notice
Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe
JEAN-FRANCOIS, Michel
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010788-01
Accéder à la notice
Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine
ROSTAGNAT, Michel
DE GUIBERT, Philippe
BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010380-01
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Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre
LEFEBVRE, Etienne
SCHMITT, Mireille
CONDE, Josiane
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-02
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Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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Le bruit du fret ferroviaire - Une stratégie pour en limiter les impacts
SIMON, Bernard
PINET, Michel
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°009254-01
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Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine
GRIMOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007340-01
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Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
BALLAND, Pierre
MANFREDI, André
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006207-01
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