IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

Base des rapports publiés

Résultats de recherche : - Lieu: écluse-de-Sormont - Mot clé: CSSPP

Critères :

Lieu: écluse-de-Sormont

Annuler

38 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Projet de classement du site du "Théâtre de la guerre picrocholine" (Indre-et-Loire) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°012566-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02
- Accéder à la notice
Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03
- Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
BOISSEAUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01
- Accéder à la notice
Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°012902-02
- Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014444-01
- Accéder à la notice
Renouvellement du label Grand Site de France du Puy de Dôme et son extension à la Chaîne des Puys (département du Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 mai 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2021 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°013726-01
- Accéder à la notice
Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013651-01
- Accéder à la notice
Projet d’extension du classement de l’île Fanac (Val de Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°011454-02
- Accéder à la notice
Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°012169-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°009935-03
- Accéder à la notice
Candidature au label Grand Site de France - Estuaire de la Charente et l'Arsenal de Rochefort. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°013096-01
- Accéder à la notice
Projet de site classé de l’éperon de Lurs (Alpes de Haute‐Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°011060-02
- Accéder à la notice
Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012411-01
- Accéder à la notice
Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
- Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°011986-01
- Accéder à la notice
Projet de déclassement du site classé « Entrée du bois de Boulogne aux abords du Pont de Suresnes ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010049-02
- Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Les deux Caps, Cap Blanc-Nez, Cap Gris-Nez ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°011610-01
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 décembre 2017
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010649-01
- Accéder à la notice
Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°009043-03
- Accéder à la notice
Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011453-01
- Accéder à la notice

1

2