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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
CAUVILLE, Didier
1
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
1
DIEBOLT, Wanda
1
DUCHENE, Rémi
1
GUILLOUX, Daniel
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
JOIGNY, Michèle
1
LINET, Marcel
1
MEAUX, Marie-Line
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
4
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
4
Mot clé
DDE
4
Année rapport
2008
1
2007
0
2006
1
2005
0
2004
1
2003
0
2002
1
Année mise en ligne
2008
1
2007
0
2006
1
2005
2
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Mot clé: DDE
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'action des services du MEDAD dans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Rapport de synthèse
CAUVILLE, Didier
DIEBOLT, Wanda
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: sept. 2008
Affaire n°005196-01
Accéder à la notice
La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
LINET, Marcel
SEGRETAIN-MAUREL, Mireille
DUCHENE, Rémi
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004719-01
Accéder à la notice
Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
PRATS, Michèle
SELIGMANN, Bernard
GUILLOUX, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004079-01
Accéder à la notice
Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004087-01
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