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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
9
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
4
MALER, Philippe
4
ERHARDT, Jean-Bernard
2
ASCONCHILO, Nadine
1
AUVERLOT, Dominique
1
BOURGET, Christian
1
BREHIER, Régine
1
CAUDE, Geoffroy
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
Thématique
TRANSPORTS
12
CADRE JURIDIQUE
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CIRCULATION
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
Domaine
TRANSPORT ROUTIER
13
Mot clé
transport routier
13
Année rapport
2022
2
2021
0
2020
0
2019
1
2018
1
2017
1
2016
0
2015
2
2014
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2013
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2012
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2011
0
2010
1
2009
1
2008
0
2007
0
2006
1
2005
1
2004
2
Année mise en ligne
2022
2
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2018
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Résultats de recherche : - Domaine: TRANSPORT ROUTIER, Mot clé: transport routier
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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain
SAUVANT, Alain
AUVERLOT, Dominique
CAUDE, Geoffroy
HORNUNG, Pascal
ASCONCHILO, Nadine
ZIMMERMANN, Arnaud
BREHIER, Régine
MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
France Stratégie
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°013299-01
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Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°014109-01
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°007775-04
Accéder à la notice
Mission relative au plan de déploiement des véhicules fonctionnant au gaz naturel
MALER, Philippe
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2018
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°011946-01
Accéder à la notice
Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010646-01
Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°008091-03
Accéder à la notice
Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°010144-01
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Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
SICHERMAN, Jacques
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°006689-01
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Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°004583-01
Accéder à la notice
Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999
BOURGET, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006
Mise en ligne: oct. 2009
Affaire n°004497-01
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Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004453-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004420-01
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Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004355-03
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