Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Domaine: TRANSPORT ROUTIER

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires

  • LECONTE, Manuel

  • HELBRONNER, Charles

  • COLMOU, Yves

  • BROSSET CECILE

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°013253-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés

  • LEGENDRE, Henri

  • POULENAT, Georges

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • MUSSO, Jean-Pierre

  • PONTONNIER, Henry-Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01

  • Accéder à la notice

  
• Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)

  • DEBEUSSCHER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004355-03

  • Accéder à la notice

  
• Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains

  • BURDEAU, Michel

  • CARRIER, Michel

  • GRESSIER, Claude

  • LAFONT, Jean

  • PERROD, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: mars 2004 Affaire n°004200-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1