Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: TRANSPORT MARITIME, Mot clé: droit international

Critères :

Lieu: Hauts-de-France

Annuler

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François

SIMONE, Maryline

DE COURREGES D'USTOU, Bernard

MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°014080-01
- Accéder à la notice
Naufrage des navires Maersk SEARCHER et Maersk SHIPPER, transferts de déchets et déconstruction des navires, leviers juridiques et bonnes pratiques techniques
KBAIER, Rouchdy

BERTHET, Jean-Marie

VEILLE, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010951-01
- Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008091-02
- Accéder à la notice
Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge
ALLAIS, Vincent

GRAILLOT, André

HORNUS, Henri

LE BERRE, André

LEVY, Jean-François

ROUSSEL, Pierre

HAMON, Jean-Yves

BOSC, Roger
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004227-02
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: TRANSPORT MARITIME, Mot clé: droit international

4 documents trouvés