Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT FLUVIAL, Mot clé: voie navigable

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• Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

  • ROSTAGNAT, Michel

  • DE GUIBERT, Philippe

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01

  • Accéder à la notice

  
• Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission

  • ALLAIS, Vincent

  • D'ORNELLAS, Christian

  • MONTEILS, Isabelle

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007031-02

  • Accéder à la notice

  
• Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

  • ALLAIS, Vincent

  • D'ORNELLAS, Christian

  • MONTEILS, Isabelle

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007031-01

  • Accéder à la notice

  
• Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau

  • VERDEAUX, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006670-01

  • Accéder à la notice

  
• Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine

  • VERDEAUX, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2008 Mise en ligne: janv. 2009 Affaire n°005770-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables

  • CHENEVEZ, Bernard

  • FRINGANT, Samuel

  • GILDER, Alfred

  • O'MAHONY, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004963-01

  • Accéder à la notice

  
• Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat

  • HOSSARD, Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°003546-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables

  • NAU, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004115-01

  • Accéder à la notice

  

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