Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT COLLECTIF, Mot clé: exploitation de transport

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Évaluation prospective de l’exploitation du tramway de Clermont-Ferrand

  • ROSTAGNAT, Michel

  • FULDA, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012177-P

  • Accéder à la notice

  
• Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

  • FARRAN, Pierre

  • VAULONT, Isabelle

  • GUILLAUME, Henri

  • MOURA, Patrice

  • SENEZE, Julien

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004272-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1