Résultats de recherche : - Lieu: Territoire-de-Belfort - Domaine: SITE, Mot clé: zone à caractère pittoresque

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• Demande de renouvellement du label Grand Site de France "Cirque de Navacelles" (30 et 34) - Rapport en CSSPP

  • SCHWERER, Odile

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°015608-01

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• Projet de classement de la cascade de Chedde sur la commune de Passy (74) - Rapport en CSSPP

  • BOISSEAUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2024 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°014541-02

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• Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02

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• Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02

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• Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02

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• Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°012902-02

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• Projet d’extension du classement de l’île Fanac (Val de Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 janvier 2021

  • SCHWERER, Odile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°011454-02

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• Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°009935-03

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• Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°012169-02

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• Projet de site classé de l’éperon de Lurs (Alpes de Haute‐Provence). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 juillet 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°011060-02

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• Projet d'extension du site classé des Roches de Solutré et de Vergisson et du Mont de Pouilly (71). Communes de Cenves (69), Chasselas (71), Solutré-Pouilly (71) et Vergisson (71). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 2 février 2015

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°008488-03

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• Projet de classement au titre des sites de l'Ile de Sieck. Commune de Santec, Finistère. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 septembre 2014

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009706-02

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