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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CABRIT, Jean-Luc
2
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
2
BANQUY, Didier
1
BOYER, Jean-Marc
1
FLORENNE, Tristan
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INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
POT, Nicole
1
Thématique
PAYSAGE
4
ENVIRONNEMENT
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
Domaine
SITE
5
Mot clé
CSSPP
4
avis
4
commission supérieure des sites
4
site classe
4
classement
3
zone à caractère pittoresque
3
patrimoine culturel
2
site
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ZPS
1
ZSC
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2024
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2023
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Résultats de recherche : - Lieu: Saint-Molf - Domaine: SITE
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Projet de classement de la pointe Saint-Mathieu - Communes du Conquet et de Plougonvelin (Finistère) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2024
Mise en ligne: juin 2024
Affaire n°013872-02
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Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023
Mise en ligne: juin 2023
Affaire n°012902-02
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Projet de classement de l’arboretum de la Jonchère et son réseau hydrographique (Haute-Vienne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°010804-02
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Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°007944-06
Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?
VERLHAC, Eric
POT, Nicole
FLORENNE, Tristan
BANQUY, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008818-02
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