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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
COUSQUER, Yves
2
WINTER, Laurent
2
ALBOUY, Jean-Claude
1
AZAM, Claude
1
BOLLIET, Anne
1
BONNET, Thierry
1
BRUNETIERE, Jean-René
1
BUTRUILLE, Vincent
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
4
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
7
Mot clé
financement
7
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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2012
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2008
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2007
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2003
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Année mise en ligne
2022
1
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2018
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2016
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2015
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2014
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2013
1
2012
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2007
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2005
1
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Résultats de recherche : - Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Mot clé: financement
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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013587-01
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Audit des fonds de concours et attributions de produits du périmètre ministériel
LAMY, Guillaume
MARRACCINI, Chantal
BONNET, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010306-01
Accéder à la notice
Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel
DE TREGLODE, Hervé
WEYMULLER, Benoît
CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008296-01
Accéder à la notice
Certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
AZAM, Claude
BRUNETIERE, Jean-René
BUTRUILLE, Vincent
FARRAN, Pierre
BOLLIET, Anne
PITRON, Emmanuel
VALTER, Clotilde
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004612-01
Accéder à la notice
Assistance à la direction du Laboratoire Central des Ponts et Chaussées pour son transfert à la cité Descartes
COUSQUER, Yves
DE KORSAK, Bernard
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004384-01
Accéder à la notice
Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël
COUSQUER, Yves
FAYARD, Alain
SELIGMANN, Bernard
WINTER, Laurent
ZEISSER, Nicole
ALBOUY, Jean-Claude
QUELIN, Laurent
TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004194-01
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