Résultats de recherche : - Lieu: Tremblay-en-France - Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: SCIENCES ET TECHNIQUES

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• Expertise juridique liée à l'organisation du réseau scientifique et technique

  • LAUER, André

  • SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004398-01

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• Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique

  • CHANTEREAU, Pierre

  • GONTIER, Nicole

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004504-01

  • Accéder à la notice

  
• Compétences hydrauliques (Rapport et avis délibéré CGPC-CGAAER-IGE)

  • HUET, Philippe

  • MAGNAN, Jean-Pierre

  • MARTIN, Xavier

  • MONADIER, Pierre

  • LAZERGES, Roland

  • REDAUD, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004237-01

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• Evaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • LE PICARD, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004423-01

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