Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: REGLEMENTATION

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Lieu: Hauts-de-France

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Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau
LANDEL, Jean-François

PALHOL, Fabien

KHOLLER, Didier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01
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Per- et plyfluoroalkyles (pfas), pollution et dépendance : comment faire marche arrière ? Appui à M. Cyrille Isaac-Sibille
TORTEROTOT, Jean-Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: janv. 2024 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015142-01
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Mission interministérielle sur la lutte contre l’importation illégale de produits carnés et d’espèces protégées
DOMBREVAL, Loïc

ROBINET, Olivier

GARDET, Caroll

LE HENAFF, Marie-Hélène

DUBOIS, Christine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION DES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS (IS-DGDDI)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015061-01
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Conditions de réalisation des opérations de chargement et déchargement de la marchandise par les conducteurs routiers
RIVOALLON PUSTOC H, Catherine

ROSTAGNAT, Michel

JUBAN, Véronique
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2023 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°014903-01
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine

DUCHENE, Jérôme

CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013884-01
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Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis

SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011110-01
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La géothermie de minime importance. Propositions pour en faciliter le développement par l'amélioration de l'encadrement technique des forages
LANDEL, Jean-François

GUIGNARD, Philippe

JEAN-FRANCOIS, Michel

CATOIRE, Serge

TARDIVON, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010967-01
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues

PICHON, Antoine

DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01
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Servitude de marchepied : situation générale
DELAUNAY, Alexis

ARNOULD, Brigitte

BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010676-02
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis

ARNOULD, Brigitte

BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick

CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01
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Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel

RICARD, Frédéric

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01
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Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
DURANTHON, Jean-Philippe

JEANDOT, Dominique

KERENFLEC'H, Céline

D'AMARZIT, Delphine

BARFETY, Jean-Baptiste

RUOL, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010378-01
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Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers
PINET, Michel

PIETRI, Jean-Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010207-01
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Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?
FLURY-HERARD, Bernard

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009939-01
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François

LEBENTAL, Bruno

GUILLET, Rémi

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01
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