Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Domaine: PROPRIETE FONCIERE

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Lieu: Roissy-en-France

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Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental
DUCHENE, Jérôme

SOULIE, Marie-Christine

DEBROSSE, Philippe

DUBERTRET, Julien

CUNEO, Pierre

MARTY, Léa

FREDY, Marion

JOHO, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014319-01
- Accéder à la notice
Immobilier de l’État : une nouvelle architecture pour professionnaliser
BOUSSETON, Marie-Luce

KISSELEFF, Igor

MENANTEAU, Jean-Pierre

LEFEVRE, Pascal

BRAND, Thomas

KERHUEL, Bruno

GARBE, Matéo
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2022 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014161-P
- Accéder à la notice
Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie

CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012984-01
- Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques

LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01
- Accéder à la notice
Le patrimoine immobilier du ministère à vocation de loisir social
BESSON, Jean-Pierre

ANDARELLI, Catherine

BLANC-THEVENON, Gyslaine

NADEAU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007821-01
- Accéder à la notice
Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon
GEINDRE, François

HELIAS, Annick

JULIEN, Bernard

PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°005964-01
- Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre

DURAND, Jean-Louis

MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004818-01
- Accéder à la notice
Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004198-01
- Accéder à la notice

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