Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES" - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: POLLUTION

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• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

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• Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

  • CAFFET, Marc

  • SAUVALLE, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005950-01

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• Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses

  • GRIMOT, Marc

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007166-01

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• Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • PALAT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006993-01

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• Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

  • LEGRAND, Henri

  • WEYMULLER, Benoît

  • LEPETIT, Pierre

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006011-01

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