Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: POLLUTION, Mot clé: pollution atmosphérique

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• La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités

  • CAUDE, Geoffroy

  • LEMPEREUR, Thierry

  • AUVERLOT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01

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• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

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• Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports

  • NATAF, Jean-Michel

  • DOUARD, Pascal

  • PIPIEN, Gilles

  • SAUVANT, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008378-02

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• Contribution à la transparence prévue par l’article 13 de l’Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Étude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics

  • MOUCHARD, Agnès

  • CORREZE-LENEE, Patricia

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • PERRET, Bernard

  • LEFEVRE, Mikaël

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010521-01

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• Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

  • PERRET, Bernard

  • GUERIN, André-Jean

  • SCHWARTZ, Dominique

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • D'AUBREBY, Marc

  • DEBIESSE, Georges

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008378-01

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• Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine

  • GRIMOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007340-01

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• Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses

  • GRIMOT, Marc

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007166-01

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• Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • PALAT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006993-01

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• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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• Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE

  • ROUSSOT, Jacques

  • DIEULEVEUX, Thierry

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006219-01

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• Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004395-01

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