IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
MALFILATRE, Yves
2
ALBRECHT, Patrick
1
ARNOULD, Brigitte
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
CUNIN, Patrick
1
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
1
DORIAN, Claude
1
DUFFE, Pierre
1
DURAND, Jean-Louis
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
4
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
ENVIRONNEMENT
1
EQUIPEMENTS
1
METHODES - TECHNIQUES
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
PLANIFICATION
5
Mot clé
collectivités territoriales
5
Année rapport
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
1
2012
1
2011
0
2010
0
2009
1
2008
0
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
1
2012
1
2011
0
2010
1
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Domaine: PLANIFICATION, Mot clé: collectivités territoriales
Critères :
Lieu: Ile-de-France
Annuler
5 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?
MARQUES, Ruth
DUVAL, François
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010656-01
Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
Accéder à la notice
Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)
ARNOULD, Brigitte
GADBIN, Françoise
MALFILATRE, Yves
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007702-01
Accéder à la notice
Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François
ALBRECHT, Patrick
CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007057-01
Accéder à la notice
Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page