Résultats de recherche : - Lieu: marais de la Grande brière Mottière - Domaine: PATRIMOINE SAUVEGARDE

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• Projet de classement du site du "Théâtre de la guerre picrocholine" (Indre-et-Loire) - Rapport en CSSPP

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: mai 2024 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°012566-02

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• Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02

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• Projet d'extension du classement de la butte de Châtenay-en-France – Fontenay-en-Parisis (Val d’Oise) (95) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010255-02

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• Mission-diagnostic sur le Domaine national de Chambord

  • SIMONE, Maryline

  • PARISOT, Pascale

  • GALEY, Bertrand-Pierre

  • RUGGERI, Catherine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014676-01

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• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01

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• Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010602-01

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• Le Marais poitevin : État des lieux actualisé des actions menées à la suite du plan gouvernemental 2003-2013 et orientations

  • ETAIX, Corinne

  • CAUDE, Geoffroy

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°005928-04

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• Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

  • BINET, Eric

  • ESCAFRE, Alain

  • FOURNIE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-02

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• Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin

  • ROUSSEL, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-01

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• Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche

  • BRODOVITCH, Michel

  • VAULONT, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004798-01

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• Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire

  • LEVY, Francis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004325-01

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