Résultats de recherche : - Lieu: Pas-de-Calais - Domaine: PATRIMOINE SAUVEGARDE, Mot clé: protection du patrimoine

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• Projet de classement du site de la montagne d'Uchon - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 4 avril 2024

  • BRENTRUP, Serge

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°013732-02

  • Accéder à la notice

  
• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01

  • Accéder à la notice

  
• Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire

  • LEVY, Francis

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004325-01

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