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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
15
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
8
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
3
AVEZARD, Cécile
2
BONDAZ, Marianne
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
LAVARDE, Patrick
2
MORIN, Yves
2
MOUCHARD, Agnès
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
16
Domaine
MER
16
Mot clé
mer
9
pêche
4
autorisation
3
gouvernance
3
littoral
3
recherche
3
stratégie
3
évaluation des politiques publiques
3
coquillage
2
diagnostic
2
Année rapport
2023
1
2022
0
2021
1
2020
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2019
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2018
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2017
2
2016
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2013
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2012
1
Année mise en ligne
2023
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2018
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2016
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2014
1
2013
4
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: MER
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
PEYRAT, Jérôme
VINCON, Philippe
DEVILLERS, Jeanne
LAISNE, Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2023
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°014873-01
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La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
Accéder à la notice
Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel
SIMONE, Maryline
SOULIE, Marie-Christine
CHEVALIER, Jean-Michel
VEILLE, Jean-Luc
MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°012661-01
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Parcs naturels marins : Bilan et perspectives
BARTHOD, Christian
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012217-01
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Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines
PICHON, Antoine
LAVARDE, Patrick
AVEZARD, Cécile
LEGAIT, Benoît
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: mai 2019
Affaire n°011447-01
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Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer
VINDIMIAN, Eric
MARENDET, François
AVEZARD, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°010966-01
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Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives
MOUCHARD, Agnès
DE MENTHIERE, Catherine
GARO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010185-01
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La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne
ROSTAGNAT, Michel
BACQUET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010217-01
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Expertise sur le projet Abyssea - Centre d'essais et d'expertise en mer profonde
ALLAG-DHUISME, Fabienne
NATAF, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: juin 2015
Affaire n°010142-01
Accéder à la notice
Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor
MATHIEU, Noël
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°010153-01
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Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne
SANDRIN, Marc
NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009853-01
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-01
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Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe
MORIN, Yves
BONDAZ, Marianne
SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008799-02
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Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer
LACAVE, Jean-Marc
DUPONT-KERLAN, Elisabeth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007468-02
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