Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Domaine: MARCHE DU LOGEMENT

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• Développement de l’offre de logement locatif intermédiaire par les investisseurs institutionnels

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • BEGASSAT, Luc

  • FRIGGIT, Jacques

  • JEVAKHOFF, Alexandre

  • CONSTANSO, Vincent

  • DUTRUEL, Cédric

  • TEXIER, Léa

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013789-P

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel

  • BEGASSAT, Luc

  • KRIEFF, David

  • DENIAU, François-Xavier

  • MARECHAL-DEREU, Constance

  • APERS, Etienne

  • GUILLOU, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012887-P02

  • Accéder à la notice

  
• L’augmentation du prix des terrains à bâtir achetés par les particuliers après la baisse de leur taxation en 1999

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012885-01

  • Accéder à la notice

  
• Différenciation du niveau et de la variation du prix des logements selon le département de 1994 à 2018

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012886-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'encadrement des loyers

  • BELIN, Marie-Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: août 2024 Affaire n°011570-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière

  • HELARY, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010884-01

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• Rapport d'analyse des propositions formulées au sein du groupe de travail « Lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière » en Corse

  • SCHMIT, Philippe

  • ARNOULD, Brigitte

  • WEBER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010559-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'expertise sur la négociation de la nouvelle génération des conventions d'utilité sociale

  • TARDIVON, Pascaline

  • NARRING, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010269-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • VERLHAC, Eric

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

  • BIGEARD, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010267-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants

  • WEBER, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • SAUVEPLANE, Paul

  • BOQUET, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°010243-01

  • Accéder à la notice

  
• Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010176-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008187-02

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• Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

  • DUPONT, Hervé

  • LEVY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01

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• Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue

  • LECOMTE, Alain

  • ALBRECHT, Patrick

  • MALFILATRE, Yves

  • MARQUES, Ruth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007425-01

  • Accéder à la notice

  
• Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires

  • LAPORTE, Patrick

  • MASSIN, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008758-01

  • Accéder à la notice

  
• Les observatoires des loyers

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

  • OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008269-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)

  • PREVOT, Marc

  • SCHMIT, Philippe

  • ROUGIER, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005953-01

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