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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
CLEMENT, Denis
2
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
BERSANI, Catherine
1
BONNAL, Philippe
1
BONNET, Claude
1
BOUGRIER, Gérard
1
BOURGEOIS, Pierre
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
6
AMENAGEMENT RURAL
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
CADRE JURIDIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
LITTORAL
6
Mot clé
domaine public
2
littoral
2
outre-mer
2
DOM-TOM
1
amélioration
1
aménagement de l'espace
1
aménagement du territoire
1
aménagement marin
1
aménagement régional
1
aménagement touristique
1
Année rapport
2015
2
2014
1
2013
0
2012
1
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
1
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2016
2
2015
0
2014
1
2013
1
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
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2007
1
2006
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2005
0
2004
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Résultats de recherche : - Lieu: MER-DU-NORD - Domaine: LITTORAL
Critères :
Lieu: MER-DU-NORD
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008743-01
Accéder à la notice
Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
Accéder à la notice
Les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
BERSANI, Catherine
BOUGRIER, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: mars 2004
Affaire n°004308-01
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