Résultats de recherche : - Lieu: combe-de-Savoie - Domaine: INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES, Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles

  • BECKER, Jean-Jacques

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011857-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009846-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL). Bilan "LOTI" établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009847-01

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