Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Domaine: FRICHE INDUSTRIELLE, Mot clé: loi NOTRe (portant nouvelle organisation territoriale de la République)

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles

  • GRAND, Philippe

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010379-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1