Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: FONCTIONNEMENT DES SERVICES, Mot clé: exercice des compétences

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• Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

  • RIMOUX, Lionel

  • PY, Michel

  • AUBEY-BERTHELOT, Catherine

  • YVIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01

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• Optimisation des missions de connaissance

  • BACCAINI, Brigitte

  • SEGARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01

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• Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT

  • CASTROT, Carole

  • LE CAPITAINE, Edith

  • COQUELIN, Stéphane

  • DOUARD, Pascal

  • TALON, Michel-Régis

  • BOUCHET, Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°011879-01

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• Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement

  • PIPIEN, Gilles

  • BRINBAUM, Dominique

  • PEREZ, Emile

  • PALACH, Jean-Marie

  • BELET, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010931-01

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• Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat

  • CHALLEAT, Marc

  • PERRIN, Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°010018-01

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• Le fonctionnement du Centre national d'alerte aux tsunamis (CENALT)

  • MARBOUTY, Dominique

  • PINET, Michel

  • LAMY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009519-01

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• Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

  • HELIAS, Annick

  • MALFILATRE, Yves

  • DORIAN, Claude

  • GOMEL, Cyril

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • MEAUX, Marie-Line

  • SIMON, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008293-01

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• La coordination des politiques locales de prévention et de sécurité : le rôle des coordonnateurs

  • DESCHAMPS, Michel

  • LAFFARGUE, Bruno

  • SINTIVE, Jean-Christophe

  • MESSIAS, Bernard

  • MECHERI, Hervé

  • JOUAULT, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007479-09

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• L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne

  • HUMBERT, Pascale

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008362-01

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• L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)

  • BRILLET, Bernard

  • CHAPELON, Jean

  • DOIZELET, Marie-Pierre

  • FEMENIAS, Alain

  • SESBOUE, Eric

  • LAURENT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01

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• Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

  • WEILL, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004220-01

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