Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: FAUNE-FLORE

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• L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire

  • STEVENS, Dominique

  • REFFAY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012818-01

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• Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française

  • FOUQUET, Eric

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010069-01

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• Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

  • LAVARDE, Patrick

  • CAUDE, Geoffroy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01

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• Evaluation du nouveau dispositif relatif à l'examen du permis de chasser

  • FOUQUET, Eric

  • SOULIE, Marie-Christine

  • PEYRAT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°010145-01

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• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01

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